UN DIVORCE INTERNATIONAL C est terme qui s utilise à faire une référence à dissolution du lien matrimonial quand les conjoints sont de différentes nationalités ce que, dans beaucoup de cas, il produit que les effets juridiques du divorce transpercent des frontières.
Voyons quelques questions sur lesquelles il est bon de dominer les notions basiques, surtout si vous avez besoin d un conseil juridique pour un processus de divorce international en Italie, en France, en Allemagne ou en Suisse.
L’ACTUALITÉ SUR DIVORCE INTERNATIONAL EN EUROPE.
Une augmentation dans nombre annuel de mariages entre des personnes de nationalités distinctes est particulièrement observée dans les pays de l Europe ce qui a pour une cause directe flux migratoire vers ces États depuis d autres latitudes du globe. Il contribue aussi à ce phénomène les avances de technologie en ce qui concerne communication. L Internet et les réseaux sociaux favorisent contact et l origine de relations entre les personnes de points dissemblables de planète, qui évoluent jusqu à être consolidé dans des mariages.
Le nombre croissant de mariages dérivent vers une quantité également ascendante de divorces. Cette relation directement proportionnelle entre des mariages et des divorces est fidèle aux informations statistiques qui montrent que, au niveau mondial, de chaque cinq mariages qui sont célébrés, trois finissent en divorce dans les deux premières années. Ils sont des résultats qui dessinent un tableau assez décourageant, ne doutez pas de cela. Cependant, c est réalité plus pure.
Le DIVORCE INTERNATIONAL est venu à transformer, à cause de fréquence et complexité technicienne juridique qui caractérise, dans une spécialité dans Droit de Famille, et il est un processus qui se distingue, d une manière significative, de celui de divorce en général.
Dans processus de divorce international peuvent souvent confluer, d une manière contradictoire, les normes civiles propres du pays de chacun des conjoints, celles du pays où mariage a été célébré, ou où divorce va être réalisé qui coïncident pas nécessairement avec celui de nationalité des époux, et même, pays où ils sont où les conjoints, ou où ils ont habité pendant leur vie matrimoniale. Cette opposition entre des mises en ordre juridiques vient à être celle qu elle dote au divorce international de complexité qui distingue, de manière que ne semblent pas suffisantes les règles du droit international privé d annuler cette question.
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L Allemagne, France et l Italie, comme les pays membres de l Union Européenne, qui jouissent du bienfait, dans domaine du divorce international, qui représente cette affiliation. L Union Européenne vient depuis quelques années en réalisant des efforts pour obtenir une cohésion législative entre les États membres en ce qui concerne ces divorces de portée internationale, ayant recours au Droit de l Union Européenne et à son principe de suprématie.
Des questions comme juridiction, reconnaissance et l exécution des sentences étrangères, et une extraterritorialité des normes civiles, loi applicable (une loi nationale ou une loi étrangère), ont réussi à s aligner, mais beaucoup manque encore pour atteindre l unité absolue. Cependant, l’appartenance à cette organisation communautaire confère à ces pays un avantage indubitable quand en comptant sur des instruments légaux établis par consensus dans cette matière, tels comme Règlement 2201/2003 et Règlement 1259/2003.
Cependant, après ne pas avoir été membre de l Union Européenne, Suisse a recouru à ses normes civiles nationales, et les règles du droit international privé, pour lutter avec les conflits dérivés d un divorce international.
Des exemples illustratifs
En Italie, il est légitimé pour établir une demande de divorce conjoint domicilié d une manière permanente dans ce pays, et période de séparation préalable peut s étendre jusqu à sept ans quand il y a une opposition par l un des conjoints, selon décision du juge. Des pensions alimentaires s établissent pour conjoint rendu inapte pour se tenir par oui même, dont durée s étend jusqu à ce que bénéficiaire contracte un nouveau mariage. Les questions ces qui touchent une importance spéciale quand l un des conjoints n est pas de nationalité italienne et se pose retour à son pays d origine.
En Allemagne, devant un divorce, l inclinaison préférentielle est observée de surveillance des fils mineurs est décidée en faveur de mère, bien que législation relative aux relations paternelles - filiales inclut surveillance partagée. C est aussi une extrémité qui fournit des effets marqués quand il s agit d un divorce international dans lequel l épouse, mère des enfants, est étrangère.
DES QUESTIONS DANS CELLES QUI LES DIVERSES ORDRES JURIDIQUES S OPPOSENT SOUVENT
Voyons certains des arêtes du divorce international dans lesquelles arrivent souvent les conflits de lois les plus difficiles
- question de juridiction.
La définition du tribunal ou de l instance compétente pour connaître du processus de divorce.
Quelques législations civiles permettent de connaître seulement sur divorce dans les mariages célébrés dans territoire du pays en question, et dehors, seulement dans les cas de sièges diplomatique dans des pays étrangers, ou à bord des navires dans des eaux internationales sous pavillon national.
Des autres permettent de connaître si mariage a été formalisé dans un autre État, tandis qu il a été légalisé et dûment assis dans territoire national.
En ce qui concerne juridiction, il est nécessaire de s’adresser aux règles du Droit international Privé.
- L Application et validité de déclaration de séparation conjugale, comme phase préalable du divorce proprement dit.
À quelque législation s établit une période de séparation conjugale préalable, qui se déclare par sentence. validité et des effets juridiques de cette sentence judiciaire dans une relation au conjoint de nationalité différente du pays où elle a été dictée, est l autre des questions dans lesquelles conflit de loi est observé.
- Les effets économiques du divorce.
La liquidation du débit matrimonial est traitée de différents points de vue dans les distincts ordres, comme soyez régime économique du mariage qui régisse. Ainsi, selon les pays, il peut s agir du régime de communauté de biens, du régime de séparation totale de biens, de communauté d administration, de communauté de bénéfices, et des formes combinées. Dans plusieurs, il se laisse à une disposition libre des contractants.
- L établissement de pensions alimentaires.- définition de garde des enfants en commun, et un établissement du régime de communication paternelle - filiale.- Validité du divorce dicté dans un pays étranger à l heure de contracter un nouveau mariage.
Vu tout précédent, il se considère comme un conseil savant et utile, en cas d une rupture matrimoniale d un couple mixte, de rechercher du conseil de professionnels actualisés en ce qui concerne les divorces internationaux. L intervention d un civiliste, encore avec une vaste pratique dans droit de famille ce ne serait pas suffisant, mais on a besoin de dextérité acquise par des juristes expérimentés dans résolution de conflits de lois.